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Guide pour l'élaboration d'un plan de continuité des activités (PCA)

L’Autorité des marchés financiers (AMF) doit s’assurer que les organismes et entreprises sous
sa supervision adoptent de saines pratiques en matière de gestion des risques. Elle s’attend
donc à ce que les cabinets, sociétés et représentants autonomes se préparent adéquatement
au risque que représente une pandémie d’influenza. Pour ce faire, elle requiert de ces derniers
qu’ils adoptent une stratégie de continuité des affaires, qu’ils développent un plan de continuité
spécifique en cas de pandémie d’influenza.


Afin d’aider ses membres à rencontrer cette obligation, la Chambre de l'assurance de dommages
(ChAD) a formé un Comité ad hoc dont le mandat était d’élaborer un modèle de plan de
continuité des activités (PCA). Pour ce faire, le Comité a notamment analysé les impacts
d’une pandémie sur les cabinets d’assurance de dommages et d’expertise en règlement de
sinistres, ainsi que les mesures permettant de maintenir les activités d’un cabinet en temps
de pandémie.


Les présents documents, soit le Guide et le PCA, sont le résultat des travaux du Comité. Ils
ont été développés pour les petits et moyens cabinets, tant dans la discipline de l’assurance de
dommages que celle de l’expertise de règlement de sinistres. Ils ont pour but de vous guider,
étape par étape, dans l’élaboration de votre PCA.


Le guide comprend trois parties:


PREMIÈRE PARTIE: Pandémie d’influenza
Information sur ce qu’est une pandémie d’influenza et sur ses risques.


DEUXIÈME PARTIE: Plan de continuité des activités (PCA)
Explication de ce qu’est un PCA, incluant la description des 5 étapes
à suivre pour l’élaborer.


TROISIÈME PARTIE: Compléter votre PCA
Mode d’emploi pour bâtir votre PCA, incluant les tableaux et
annexes à compléter.


Bien qu’imprévisible, le risque de pandémie est réel. Il est donc essentiel que chacun prenne
les moyens nécessaires pour s’y préparer et pour bien en gérer les conséquences. En ce sens,
le PCA est un outil essentiel.
 

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